Vert pour les diplomates, mais rouge pour les plaques TT : deux plaques spéciales françaises que l'on confond souvent. Pourtant, leur signification, leurs bénéficiaires et leurs avantages n'ont rien à voir.
Qu'est-ce qu'une plaque TT ?
La plaque TT (Transit Temporaire)est un régime fiscal français destiné aux personnes qui résident hors de l'Union européenne et achètent un véhicule neuf en France en franchise de TVA, à condition de le réexporter dans un délai déterminé. Reconnaissable à son fond rougeet à une date de validité, elle n'a aucun lien avec la diplomatie.
La plaque diplomatique verte, un tout autre régime
La plaque diplomatique verte, elle, est réservée aux agents des missions diplomatiques, des consulats et des organisations internationales. Son fond vert et ses lettres CD, CMD, C ou K signalent un statut protocolaire et, selon le cas, une immunité prévue par la Convention de Vienne.
Les différences essentielles
- Couleur — rouge pour la TT, verte pour la diplomatique.
- Bénéficiaires — non-résidents UE pour la TT ; personnel diplomatique et consulaire pour la verte.
- Avantage — exonération de TVA temporaire et conditionnelle pour la TT ; statut et immunité pour la verte.
- Durée — la TT est limitée dans le temps avec obligation de réexport ; la plaque verte dure le temps de la mission.
- Immunité — aucune pour la TT ; oui, selon le statut, pour la verte.
Et les autres plaques spéciales ?
La France compte d'autres séries qui prêtent à confusion : les plaques de l'État, les plaques militaires, ou les anciennes plaques W de garage. Aucune ne confère d'immunité. Seule la plaque verte renvoie au régime diplomatique, comme le détaille notre guide de lecture des plaques françaises.
Comment ne plus se tromper
La règle est simple : la couleur tranche. Rouge = transit temporaire et fiscalité ; vert = diplomatie et protocole. En cas de doute sur une plaque verte, notre scanner identifie immédiatement le pays derrière le code.